Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins
de la Mayenne
Modèles de contrats
Pratique Médicale
Divers
Privé
------------------------------------------------------
Modèles de contrats
ASSOCIATION AVEC MISE EN COMMUN DES HONORAIRES
ASSOCIATION SANS MISE EN COMMUN DES HONORAIRES
ASSOCIATION EN MAISON MEDICALE VIRTUELLE
MODELE DE CONTRAT D'ASSISTANT LIBERAL
MODELE DE CONTRAT DE MEDECIN COLLABORATEUR LIBERAL
COMMENTAIRES DU CONTRAT DE MEDECIN COLLABORATEUR LIBERAL
CONTRAT ENTRE PRATICIEN ET CLINIQUE PRIVEE
MODELE DE CONTRAT POUR MEDECIN COORDONNATEUR EN ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES
STATUTS-TYPES DE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DE MEDECINS NON BIOLOGISTES
CONTRAT DE CESSION DE CABINET
CONTRAT DE REMPLACEMENT PAR UN MEDECIN INSCRIT AU TABLEAU
CONTRAT DE REMPLACEMENT PAR UN ETUDIANT
Contrat de remplacement en exercice libéral spécifiquement pour les gardes de permanence des soins
MODELE DE CONTRAT DE MEDECIN EN MISSION HUMANITAIRE
SCHEMA DE CONTRAT POUR UN MEDECIN DU SPORT SUIVI ET APTITUDE
SCHEMA DE CONTRAT SURVEILLANCE DES EPREUVES SPORTIVES
MODELE DE STATUTS DE SOCIETE CIVILE DE MOYENS
LES SOCIETES D'EXERCICE LIBERAL (SEL)
CONTRAT DE TONTINE MEDICALE
contrat de médecin collaborateur salarié a durée indéterminée temps plein
commentaires
contrat de médecin colaborateur salarié a durée indéterminé temps partiel
commentaires
contrat de collaboration salariée a durée indéterminé temps plein entre un médecin salarié et une société d'exercice
commentaires
NB: pour ouvrir un fichier .pdf, vous pouvez, si vous en avez besoin, télécharger foxit-reader en
cliquant ici
Pratique Médicale:
Ce qu'il faut savoir avant de décider de prendre sa retraite
Affichage des honoraires en salle d'attente
CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE
LES CERTIFICATS MEDICAUX
CERTIFICAT POUR COUP ET BLESSURE
SIGNALEMENT DE SEVICES SUR MINEURS
ARRET DE TRAVAIL ET SECRET MEDICAL
LE DOSSIER MEDICAL
INSCRIPTION A LA CNIL
RETRAITE, MICA, et REMPLACEMENTS
MEDECINS AGRESSES
DETENTION D'ARMES SOUS CONTROLE MEDICAL
LES DECHETS MEDICAUX
Obligation légale d’information écrite et préalable des patients sur les honoraires
Médecins agréssés
Divers:
GRIPPE AVIAIRE
QUESTIONS, REPONSES
RETRAITE ET ACTIVITE LIBERALE
RECOMMANDATIONS DE L'ANAES SUR L'INFORMATION DES PATIENTS
RESPONSABILITE DES MEDECINS DE GARDE ET D’ASTREINTE, ANALYSE JURIDIQUE ET DEONTOLOGIQUE
OBLIGATION DU MEDECIN EMPLOYEUR SUR LES RISQUES
DU DROIT AU CONSENTEMENT AU DROIT AU REFUS DE SOINS
DECRET SUR LA MODIFICATION DE SA SPECIALITE HORS INTERNAT
Sauvegarde de Justice, Tutelle, Curatelle
Conseil
Départemental de l'Ordre des Médecins